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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIAL SIDE
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HOME CLOUDING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME CLOUDING
CONVIVIAL SIDE, SAS

Numéro de dépôt :
3950068
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
HOME CLOUDING de CONVIVIAL SIDE

Présentation de la marque HOME CLOUDING

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIAL SIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME CLOUDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONVIVIAL SIDE domicilié(e) 6 rue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONVIVIAL SIDE, M. RIOBE Marc domicilié(e) 6 rue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France.

La marque HOME CLOUDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CLOUDING est expirée depuis le 1 octobre 2022.

CONVIVIAL SIDE a également déposé les autres marques suivantes : CONVIVIAL OUTSIDE , CONVIVIAL INSIDE , CONVIVIAL AUDIOSIDE


CONVIVIAL SIDE, SAS - 6 rue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France


CONVIVIAL SIDE, M. RIOBE Marc - 6 rue Léonard de Vinci - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.